L'Assemblée départementale et les commissions thématiques

L'Assemblée départementale et les commissions thématiques

L’Assemblée départementale élit en son sein un bureau exécutif composé de Vice-présidents et d’un président, qui est aussi le chef de l’administration départementale. L’assemblée se réunit ordinairement 5 ou 6 fois dans l’année lors de sessions. Ces séances plénières et publiques sont préparées au sein de commissions intérieures thématiques au nombre de 5 en Côte-d’Or :

• n°1 : Affaires financières, générales et ressources humaines. 
  Michel BACHELARD, Christophe LUCAND, Colette POPARD et Christine RENAUDIN-JACQUES en sont membres.
• n°2 : Aménagement du territoire, Economie, Agriculture et Développement durable.
  Lionel BARD, Sandrine HILY et Pierre POILLOT en sont membres.
• n°3 : Infrastructures, Transports Bâtiments et Habitat. 
  Paul ROBINAT, Jeannine TISSERANDOT et Céline TONOT en sont membres.
• n°4 : Action sociale et intergénérationnelle.
  Christophe AVENA, Nathalie KOENDERS, et Céline MAGLICA en sont membres.
• n°5 : Jeunesse, tourisme, sport et culture. 
  Hamid EL HASSOUNI, Dénia HAZHAZ et Béatrice MOINGEON-HERMARY en sont membres.

Les attributions des commissions intérieures sont ainsi définies (par délibération) :

• n°1 : affaires financieres et budgétaries ; marchés publics ; patrimoine immmobilier départemental ; organisation administrative et politique du département et personnel départemental.
• n°2 : aides aux communes ; économie ; logement ; agriculture  et environnement.
• n°3 : infrastructures routières ; transports ; aménagement numérique des territoires et urbanisme.
• n°4 : action sociale ; enfance ; personnes âgées ; handicap et insertion.
• n°5 : éducation ; tourisme ; sport et culture.

Entre deux sessions, la commission permanente arrête les décisions courantes.